Mentions légales
Dernière mise à jour : septembre 20261. Éditeur du site
Le présent site est édité par BS Solutions et Expertises, [forme juridique, ex. SASU] au capital de [montant] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [SIRET].
Siège social : 191 Allée Marien Pré, 69480 Anse, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : [n° TVA]
Téléphone : 07 68 90 53 42
Email : emmanuel.bocquet@bs-se.com
2. Directeur de la publication
Emmanuel Bocquet, en qualité de [fonction, ex. gérant] de BS Solutions et Expertises.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], [téléphone de l'hébergeur].
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logos, illustrations, structure) est la propriété exclusive de BS Solutions et Expertises, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site (notamment via le formulaire de contact) est décrit dans notre Politique de confidentialité.
6. Limitation de responsabilité
BS Solutions et Expertises s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire du site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.