Licence DSN XLS
DSN XLS assure la conversion DSN Phase 1, 2 et 3 en fichiers au format CSV, XLS ou XLSX.
Ce logiciel est fourni « en l’état », sans aucune garantie implicite ou explicite. Son auteur ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par l’utilisateur ou des tiers et résultant directement ou indirectement de son utilisation, notamment la perte de données ou toute perte financière résultant de son utilisation ou de l’impossibilité de l’utiliser, et ceci même si l’auteur a été prévenu de la possibilité de tels dommages.
Ce logiciel ne peut en aucun cas être distribué par l’intermédiaire d’un système payant, ni être intégré ou associé sous quelque forme que ce soit à un autre logiciel (*). Par ailleurs, les résultats produits par ce logiciel ne peuvent faire l’objet d’aucune opération de nature commerciale.
Il est interdit de traduire, décompiler, modifier, adapter ou corriger ce logiciel. En l’’utilisant, vous vous engagez à respecter les droits d’auteur. Ce logiciel est protégé en France par les lois sur la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur (convention de Berne). La violation de l’un des droits de l’auteur du logiciel est un délit de contrefaçon sanctionnée en France par l’article L335-2 du code de la propriété intellectuelle.
En choisissant d’installer ce logiciel, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions de licence.
(*) Cette restriction peut être levée en cas d’appel silencieux, sous réserve du respect des conditions mentionnées pour ce mode de fonctionnement dans la documentation de l’’outil.